Face à l'hubris et la rage, une réaction s'impose.

Incontestablement, l’administration a décidé d’opérer un revirement dans ses relations avec les contribuables. Cette évolution ne va décidément pas dans le bon sens.

Bénéficiant d’une impunité incompréhensible dans un Etat de droit, nombreux sont les agents du fisc qui agissent de manière inqualifiable.

Les dossiers qui me parviennent et les témoignages que je reçois dépassent aujourd’hui l’entendement. Quelques exemples parmi des dizaines.

Les demandes de renseignements ne visent plus à comprendre une situation fiscale, mais ne sont plus qu’un bombardement de 100 questions, pleines de sous-entendus.
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L’acharnement d’une contrôleuse, à propos d’un problème de qualification de revenus immobiliers ou professionnels aboutit à l’application d’accroissements de 100 %, au rejet d’une pension, le tout agrémenté de propos les plus irrespectueux.

Tel autre contrôleur s’amuse à rejeter l’intégralité d’une charge professionnelle, pourtant clairement incontestable et dont la réalité est prouvée. Mais le pire est que ce contrôleur bruxellois, en plus du rejet en DNA, se complaît à appliquer une cotisation distincte sur ce montant, pour le seul plaisir de nuire.

Tel autre fait l’objet d’un acharnement de plusieurs mois d’une jeune fonctionnaire qui visiblement n’a que ce dossier à faire et multiplie quasi quotidiennement ses assauts et ses questions.

À l’occasion d’une demande de renseignement à un tiers (un client), cet autre contrôleur ne manque pas de dénigrer verbalement le contribuable, lui causant ainsi un réel préjudice commercial.

Ou encore, cet expert-comptable qui, pour des raisons médicales, a déposé avec trois jours de retard une déclaration I. SOC, se voit obligé d’introduire une déclaration de sinistre car le contrôleur applique à la fois des amendes, un accroissement de 10 % et s'amuse à rejeter toutes les pertes reportées.

Depuis plusieurs mois, des exemples de la sorte se multiplient et sont insupportables.

À nouveau, il faut dire qu’il reste des contrôleurs appliquant correctement le droit et agissant dans le respect des contribuables, mais ces belles âmes se raréfient.

De plus en plus surgissent des cowboys (souvent très jeunes) ou des furies, sans principe, pétris d’orgueil, incapables de comprendre l’activité du client, déconnectés, et qui ne voient dans leur métier que le supplément d’impôt à gratter, quelle que soit la méthode.

Au-delà d’une belle communication, il me semble que l'ITAA se doit de réagir fermement, car notre métier est en danger, lorsque l’abus de pouvoir atteint ce niveau et quand de tels procédés deviennent la norme.Ne pourrait envisager la constitution d'une liste noire des contrôleurs agissant de manière malveillante et sans contre-pouvoir ? A communiquer à la hiérarchie.

Il n’y a strictement aucune raison que les EC et Conseils fiscaux soient soumis à une déontologie stricte, alors que tous les coups sont permis dans l’autre camp.

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