Faux hybrides : consultez la liste des véhicules correspondants ...

Pour les véhicules appelés « faux hybrides », l’avantage imposable est calculé différemment à partir du 1er janvier 2020. Désormais, il est calculé en fonction de l’émission de CO2 d’un véhicule correspondant non-hybride.

S’il n’existe pas de véhicule correspondant avec un moteur fonctionnant exclusivement avec le même carburant que celui du « faux hybride » (diesel, essence, LPG, gaz naturel), le taux d’émission du « faux hybride » est multiplié par 2,5.

Quelles sont les voitures considérées comme « faux-hybrides » ?

Un « faux hybride » :

• est un hybride plug-in (rechargeable), équipé à la fois d’un moteur thermique et d’une batterie électrique qui peut être rechargée via une source d’énergie externe au véhicule ;
• est acheté, pris en leasing ou loué à partir du 01.01.2018 ;
• a :
  • soit une batterie électrique d’une capacité énergétique de moins de 0,5 kWh par 100 kilos du poids de la voiture ;
  • soit une émission de plus de 50 gr de CO2 par kilomètre ;
• tombe sous l’estimation forfaitaire de l’avantage de toute nature pour l’utilisation personnelle d’un véhicule mis à disposition gratuitement.

Vous trouvez tous les « faux hybrides » concernés dans cette liste des véhicules correspondants (PDF, 249.06 Ko)(This hyperlink opens a new window).

Quel taux d’émission utiliser pour le calcul de l’avantage de toute nature pour un « faux hybride » ?

Pour le calcul forfaitaire de l’avantage de toute nature, vous utilisez l’émission de CO2 du véhicule non-hybride correspondant.

Pour chaque « faux hybride », vous trouvez dans cette liste des véhicules correspondants (PDF, 249.06 Ko)(This hyperlink opens a new window) le taux de CO2 du véhicule non-hybride correspondant qui doit être appliqué.

S’il n’existe pas de véhicule correspondant avec un moteur fonctionnant exclusivement avec le même carburant que celui du « faux hybride » (diesel, essence, LPG, gaz naturel), le taux d’émission du « faux hybride » est alors multiplié par 2,5.

Source : https://finances.belgium.be/