Hautes températures au travail : quelles mesures de prévention doivent être prises?

​​Il arrive que des températures excessives empêchent celles et ceux qui travaillent d'accomplir leurs tâches dans des conditions acceptables.

La réglementation impose à l'employeur de prendre un certain nombre de mesures pour réduire les inconvénients en cas de dépassement de certaines valeurs d’action.

Chaleur

Les règles relatives au travail en cas de températures élevées sont fixées par le titre 1^er relatif aux ambiances thermiques du livre V du code du bien-être au travail. Les valeurs d’action d’exposition à la chaleur sont fixées à partir de l’indice WBGT en fonction de la charge physique de travail.

Indice WBGT

Il faut toutefois attirer l'attention sur le fait que la chaleur excessive d'origine climatique est mesurée au moyen d'un thermomètre appelé le thermomètre WBGT. Ce thermomètre prend en compte la température de l’air, mais aussi le degré d'humidité de l’air et des courants d’air. L’indice WBGT est la plupart du temps 5 à 10 degrés inférieur à la valeur sur un thermomètre ordinaire.

Plus d’information à ce sujet: Comment mesurez-vous la température ?

Lorsque l’indice WBGT dépasse 29 pour une charge physique de travail légère, 26 pour une charge physique de travail moyenne, 22 pour une charge physique de travail lourde et 18 pour une charge de travail très lourde, l'employeur devra prendre les mesures suivantes:

• Protéger les travailleurs du rayonnement solaire direct;
• Assurer la distribution de boissons rafraîchissantes;
• Installer des dispositifs de ventilation artificielle dans les 48 heures;
• Si le dépassement dure plus de 48 heures, instaurer des temps de repos.

Il va de soi que les employeurs ne sont pas obligés d'attendre que les valeurs d’action soient dépassées pour prendre des mesures permettant à leurs travailleurs d'accomplir leurs tâches sans souffrir des désagréments de la chaleur.

Par ailleurs, si les travailleurs estiment que des mesures tardent à être prises, ils peuvent saisir le comité de prévention et de protection au travail ou interpeller le médecin du travail.

Le médecin du travail fixe la quantité d’efforts physiques que demande un certain type de travail. Un certain nombre d’exemples peuvent servir d’indication: travail de secrétariat (très légère), travail manuel à une table (légère), travail en position debout (moyenne), travaux de terrassement (très lourde). Lorsque la température maximale est dépassée, l’employeur doit:

• prévoir des équipements de protection (vélums, couvre-chefs, …) pour les travailleurs exposés à un rayonnement solaire direct;
• offrir des boissons rafraîchissantes appropriées gratuitement;
• installer dans les locaux de travail un dispositif de ventilation artificielle dans les 48 heures.

Si les désagréments persistent, ce qui peut par exemple ressortir d’un tour de table auprès des travailleurs, l’employeur doit accorder des périodes de repos. En outre, il peut décider de façon autonome d’instaurer un chômage temporaire. Durant cette période, le travailleur touche des allocations de chômage de l’ONEM qui, entre autres dans le secteur de la construction, sont complétées par une allocation d’un Fonds de Sécurité d’Existence.

Ozone

Des concentrations élevées en ozone se manifestent souvent lors des grandes chaleurs persistantes. La réglementation du travail ne reprend aucune disposition particulière sur la protection contre l’ozone d’origine climatique. Cependant, cela ne signifie pas qu’aucune mesure ne doit être prise.

L’exposition à l’ozone d’origine climatique doit être considérée comme un risque du travail contre lequel il convient de prendre des mesures préventives. Parce que la concentration d’ozone à l’intérieur est beaucoup plus basse qu’à l’extérieur, ces mesures doivent principalement être axées sur les travailleurs qui travaillent en plein air.

Parce que la concentration d’ozone à l’intérieur est beaucoup plus basse qu’à l’extérieur, ces mesures doivent principalement être axées sur les travailleurs qui travaillent en plein air. Il faut se pencher sur les groupes à risque particulièrement sensibles (‘responders’, travailleurs ayant des problèmes respiratoires, travailleurs ayant des problèmes cardio-vasculaires, les travailleuses enceintes et les travailleurs âgés). Des mesures organisationnelles constituent la meilleure protection, par exemple :

• exécuter le travail physiquement lourd uniquement le matin, quand les concentrations en ozone sont les plus basses;
• éviter les heures supplémentaires;
• exécuter un travail plus léger de sorte que le volume de respiration et la dose d’ozone inhalée diminuent;
• travailler à l’intérieur ou à l’ombre plutôt qu’à l’extérieur;
• prévoir des périodes de repos à l’intérieur;
• éviter les charges supplémentaires d’autres agents irritants;
• cloisonner les lieux de travail en plein air à l’aide d’un vélum.

Vous trouverez plus d'information dans le thème Bien-être au travail > Ambiances thermiques

Mise en oeuvre de ces mesures

> On peut se baser sur les résultats des mesurages et sur les prévisions de la Cellule Interrégionale de l’Environnement (CELINE) qui diffuse via l’Internet un bulletin des concentrations en ozone dans l’air ambiant en Belgique (www.irceline.be)​

> Le plan vague de chaleur et pics d'ozone (PDF)de la Conférence Interministérielle de l’Environnement et de la Santé (CIMES), consultable sur le site Internet du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement fournit des informations supplémentaires sur le sujet.​​

Source : SPF Emploi, travail et concertation. sociale, juin 2022