Tva à l'ére du numérique ...

La direction générale de la fiscalité et des douanes de la Commission européenne organise, le 6 décembre 2019 à Bruxelles, un événement intitulé «La TVA à l’ère du numérique».

Cet événement réunira les acteurs du domaine de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) afin d’étudier les occasions et les défis que présentent les nouvelles technologies en matière de TVA.

Il abordera en particulier le potentiel de l’utilisation de technologies avancées telles que la blockchain dans le domaine de la TVA.

Le séminaire sera aussi l’occasion aux États membres de l’UE de partager leurs expériences récentes sur la manière dont ils utilisent les solutions numériques aux fins de déclaration, de perception et de détection de la fraude à la TVA.

Stephen Quest, directeur général de la DG TAXUD, prononcera un discours d’ouverture, qui sera suivi d’allocutions et de tables rondes réunissant universitaires, fonctionnaires de l’UE, membres des administrations fiscales nationales, représentants des entreprises et autres spécialistes de la TVA.

6 décembre 2019 - Commission européenne, bâtiment Breydel, Bruxelles

Programme provisoire

09:00 – 09:30 Inscription et café de bienvenue

09:30 –09:45 Discours liminaire par Stephen Quest, directeur général, DG TAXUD

09.45 – 10.10 Planter le décor: Technologie et fiscalité

10:10 - 12:30 Séance 1: La blockchain et la TVA - Allocutions et table ronde

12.30 – 12:55 Séance 2: Numérisation et déclaration de TVA - Allocutions et table ronde

12:55 - 14:10 Déjeuner buffet

14.10 – 15:30 Séance 2 - suite

15:30 – 16:00 Pause-café

16:00 – 17:15 Séance 3: Renforcer les capacités d’analyse des risques au niveau de l’UE - Allocutions et table ronde

17:15 – 17:30 Remarques de clôture

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