Exil des français : une nouvelle tendance à observer ?

​Pour les amateurs de fiscalité belgo-française, un petit conseil de lecture : l'excellent article de Philippe Galloy paru ce matin dans les colonnes de L'Echo, dans le cadre duquel j'ai eu le plaisir d'intervenir.

​Cet article recueille les témoignages de plusieurs gérants de départements de gestion de fortune (estate planning) de grandes banques belges. Ceux-ci ont confirmé avoir déjà reçu de nombreuses demandes de renseignements de clients français réfléchissant à une éventuelle expatriation en Belgique, suite au score du Nouveau Front Populaire aux élections législatives de dimanche dernier.

​La Belgique semble être décidément un "mini paradis fiscal" pour nos voisins. Plus de 110.000 Français vivent en Belgique, parmi lesquels de nombreuses familles françaises fortunées. Les résidents du Royaume ne semblent pas toujours avoir conscience des attraits de la fiscalité belge du patrimoine, pensant que l’herbe est plus verte ailleurs...

​Il faut certes reconnaître que certains Etats du continent européen offrent une fiscalité fort attrayante. L'Italie me semble tirer son épingle du feu, avec son régime applicable aux nouveaux résidents (taxation forfaitaire libératoire de 100.000 EUR sur les revenus d’origine étrangère; exonération de droits de succession si les actifs sont situés à l'étranger,...).

On notera au passage que les Français sont soumis à une taxation à la sortie (exit tax) lorsqu'ils quittent la France (article 167bis CGI).

​A titre de comparaison, la Belgique a introduit une mini exit tax depuis le 1er janvier 2024, qui frappe uniquement les "fondateurs" de "constructions juridiques" (passibles de la taxe Caïman) qui quittent la Belgique.​