L’assurance-vie : un must have dans sa stratégie financière et patrimoniale ?

Focus sur les principaux atouts de l’assurance-vie au regard des récentes évolutions.

Pourquoi l’assurance-vie est-elle fréquemment intégrée dans sa stratégie financière et patrimoniale ? Petit tour d’horizon des principales raisons de son succès.

Maximiser le rendement financier

Le recours à une assurance-vie permet d’accroitre la rentabilité de ses avoirs financiers et ce, en réduisant significativement la fiscalité sur l’épargne. En effet, aucun précompte mobilier n’est dû sur les revenus produits par les avoirs logés dans la police. La taxe sur certains fonds de capitalisation, celle sur les opérations de bourse ainsi que, dans certains cas, la taxe sur les comptes-titres ne s’appliquent également pas. Il en aurait été de même de la taxe de 10% sur les plus-values récemment envisagées dans le cadre de la formation du prochain gouvernement.

En contrepartie de cette fiscalité allégée, une taxe de 2% est due lors du versement des primes par un particulier résident belge. La plupart des compagnies acceptent de préfinancer cette taxe et de lisser son remboursement sur plusieurs années, ce qui offre un certain effet de levier.

Donner sans se dépouiller

Contrairement aux donations classiques, le recours à une assurance-vie diffère dans le temps le transfert effectif de ses avoirs à la personne souhaitée. Cela permet notamment, moyennant certaines conditions, de continuer à disposer librement des biens versés dans la police, des revenus produits par ceux-ci et, le cas échéant, des plus-values réalisées, ainsi que de modifier, au besoin, l’identité du bénéficiaire de la police.

Grâce à cette souplesse, une assurance-vie correctement structurée rencontre la plupart des objectifs recherchés. Par ailleurs, il est, à tout moment, possible d’adapter son assurance pour intégrer de manière idoine toutes évolutions législatives, fiscales ou personnelles dans sa planification.

Protection du compagnon survivant

De nombreuses personnes profitent de l’assurance-vie pour sécuriser, à leur décès, leur compagnon survivant (conjoint, cohabitant, etc.). L’une des manières consiste, pour ces personnes, à souscrire ensemble une police qui ne se dénouera qu’au décès de la dernière d’entre elles. Au premier décès, la police reste en vigueur. Le survivant en devient l’unique titulaire. Cela lui donne accès à l’intégralité des capitaux qui y sont logés. Certains aménagements peuvent être requis selon la situation familiale et l’objectif fiscal recherché.

Démembrement de l’assurance-vie

Suite à une récente réforme du droit civil, le démembrement de propriété (usufruit/nue-propriété) des droits du preneur d’assurance-vie a été facilité. Cela élargit encore les opportunités offertes par l’assurance-vie en termes de protection tant du donateur (« donner sans se dépouiller ») que de son conjoint survivant.

Absence de droits de succession

Une assurance-vie peut généralement être organisée pour garantir à ses bénéficiaires de recueillir les capitaux assurés en totale exonération d’impôt successoral. Cet atout inscrit l’assurance-vie comme une excellente alternative aux donations d’avoirs financiers réalisées par un résident belge auprès d’un notaire belge ou étranger, qui sont obligatoirement enregistrables auprès des autorités fiscales belges à un taux susceptible d’atteindre 7% dans certains cas.

Opportunités dans un contexte franco-belge

Toute donation consentie au profit d’un résident français est obligatoirement taxable en France et ce, si la personne gratifiée a résidé dans cet Etat au moins 6 ans au cours des dix années précédant la donation. Le taux de taxation est progressif et peut atteindre jusqu’à 45% lorsque la personne gratifiée est l’enfant du donateur. Dans un cadre franco-belge, l’assurance-vie permet de transférer des avoirs financiers en faveur d’un résident français à des conditions fiscales favorables, voir même dans certaines circonstances, en totale exonération d’impôts belge et français.

L’utilisation d’une assurance-vie dans un contexte international implique une grande vigilance afin d’éviter toute remise en cause par les autorités fiscales (notamment, sur base du mini-abus de droit français).

Autres atouts

L’assurance-vie offre encore de nombreux autres atouts. Parmi ceux-ci : elle permet d’attribuer, dans une certaine limite, des avoirs financiers à une personne en lui évitant les lourdeurs administratives liées au passage par la case « dévolution successorale » ; elle permet de sécuriser et de faciliter l’exécution de certaines modalités de sa planification patrimoniale (paiement automatique d’une rente au donateur; garantie du maintien du caractère familial d’un patrimoine ; etc.) ; elle peut servir de garantie dans le cadre d’un achat immobilier belge ou étranger.

Au final, ces nombreux avantages font de l’assurance-vie un véritable must have dans une planification financière et patrimoniale réussie.