Les tribulations d'Alain Trépide, fiscaliste.

Monsieur Alain Trépide, qui a choisi le noble métier de fiscaliste (quoiqu’en disent certains) et s’est donné pour mission d’assister les contribuables quelque peu désemparés face à la complexité et l’évolution incontrôlée de la législation fiscale, a la grande joie de recevoir ce matin son plus fidèle client, entrepreneur actif dans le domaine informatique et propriétaire d’une société en plein essor , Monsieur Jean Gage.

Monsieur Trépide a une très bonne nouvelle à annoncer à son client : selon ses estimations, le client peut prétendre à une réduction d’impôt parfaitement justifiée, et qu’il estime à 35 000 €.

Pour sécuriser au maximum cet incitant fiscal, Monsieur Trépide propose à Monsieur Gage d’introduire une demande de décision anticipée, en vue de sécuriser l’opération.

Ce dernier, plein d’enthousiasme, estime cette suggestion tout à fait appropriée et, en toute confiance, invite Alain Trépide à procéder aux démarches nécessaires en vue de l’obtention de ce fameux graal. Les deux hommes se saluent chaleureusement, et plein d’espoir face à cette excellente nouvelle, Monsieur Gage rejoint son entreprise pour y travailler jusqu’à 21 heures.

Consciencieux, ayant relu une dernière fois l’ensemble des textes fiscaux à l’origine de cette sympathique optimisation, voici donc notre fiscaliste qui introduit, sans coup férir, la demande de décision auprès de l’administration fiscale.

Un mois plus tard, Monsieur Trépide reçoit un premier courriel du SDA, accusant réception de la demande, mais précisant toutefois que certaines informations complémentaires doivent être fournies, et qu’une interprétation nouvelle de la législation fiscale par le SDA doit être intégrée dans la demande. Un peu surpris, mais résiliant, Alain Trépide constate que cela aboutit à réduire à 22 000 € la réduction d’impôt, mais après tout, ce n’est qu’une concession et qu’il faut bien en passer par là.

Peu de temps après, Monsieur Trépide reçoit un second courriel du SDA, signalant qu’une nouvelle ligne de conduite du Collège vient de s’ajouter si l’on veut obtenir en cette matière le délicieux ruling : cette condition aboutit à réduire l’avantage fiscal à 14 000 €. Un peu surpris, mais toujours aussi résiliant, Alain Trépide, prend immédiatement contact avec son client, qui visiblement surpris par cette diminution inattendue, mais toujours confiant envers son cher fiscaliste, se dit que c’est sans doute le prix à payer pour pérenniser son avantage fiscal quelque peu réduit.

Un peu plus tard dans l’année, Alain Trépide reçoit un troisième courriel du SDA, signalant qu’une restriction nouvelle devait être portée à la connaissance de celui-ci, et qu’à son vif regret, la réduction d’impôt n’est plus que de 450 €.

Ne comprenant pas de quoi il s’agit, notre cher Alain Trépide, de moins en moins résiliant, ne parvient pas à s'expliquer la raison d’être de cette restriction inattendue et, décortiquant à nouveau la législation fiscale, essaie durant des heures de trouver les raisons qui la justifient, mais il doit constater avec étonnement que cette restriction ne s’y trouve pas.

Professionnel consciencieux, Alain Trépide se doit de porter à la connaissance de son meilleur client cette nouvelle restriction. Ce dernier, totalement désemparé, se demande à juste titre pourquoi cette longue procédure aboutit à un tel résultat. Tout en gardant confiance vis-à-vis de son expert fiscal, mais de guerre lasse, Jean Gage propose dès lors qu’il soit renoncé à la demande de décision anticipée.

Convaincu en effet que telle est la meilleure solution et ne sachant que répondre à son client, Monsieur Trépide adresse poliment un courriel au SDA pour signifier la fin de sa mission.

Ainsi se terminent les tribulations de Monsieur Alain Trépide devant le SDA.

Conclusion : Ne perdons pas espoir, chers consœur et confrères, malgré ces difficultés. Dans certains dossiers, l'issue est plus heureuse. De l'importance aussi d'une lettre de mission prudemment écrite pour ce type de démarches vis-à-vis du SDA.

Source : linkledin