Les plus taxés au monde ...

En avril 2021, l'OCDE relevait que la Belgique est le pays qui taxe le plus les revenus du travail.

Voilà une médaille d'or que nous n'avons (curieusement) pas fêtée.

A l'époque (3 juin 2021) j'avais écrit l'éditorial suivant, que je reproduis ci-après.

La réforme fiscale initiée par le ministre Van Peteghem va, contrairement à certaines annonces, encore aggraver la situation. La pression fiscale et parafiscale ne va aucunement baisser. On parie ? En tout cas, on en reparlera.

Citius, altius, fortius ([1])

L’exploit, pourtant planétaire, et apprécié comme tel par tous les médias du monde, n’a pas fait l’objet d’une couverture particulière en Belgique, passant même souvent inaperçu, alors que nous sommes devenus les champions du monde de … la pression fiscale sur le travail.

Disons-le d’emblée : nous la méritons cette médaille d’or. À force de flirter depuis si longtemps avec cette première marche sur le podium, tantôt troisièmes, tantôt deuxièmes, tantôt échouant au pied de celui-ci à une fort décevante quatrième place, heureusement de manière fort temporaire, tantôt médaillés à nouveau, nous méritions un jour la récompense suprême. C’est fait. On se disait que l’on n’y arriverait jamais, que l’on ne connaîtrait pas cela de notre vivant. Eh bien si !

Le baron Pierre de Coubertin ([2]) avait utilement précisé que l’important est de participer, s’inspirant de l’homélie de l’évêque de Pennsylvanie lors de la messe olympique des premiers Jeux de Londres, à Saint-Paul : « l’important dans ces olympiades, c’est moins d’y gagner que d’y prendre part » pour y ajouter lui-même quelques jours plus tard le 24 juillet 1908 : « l’important dans la vie ce n’est pas le triomphe mais le combat ; l’essentiel ce n’est pas d’avoir vaincu mais de s’être bien battu » ([3]). Nous n’avons pas écouté ce sage conseil et avons voulu faire mieux.

Dans sa publication du 29 avril 2021 ([4]), l’OCDE observe que la crise de la COVID-19 s’est traduite par une baisse sans précédent du coin fiscal - défini comme le total des impôts sur les coûts de main-d’œuvre payés par les salariés et les employeurs, diminué des prestations familiales, exprimé en pourcentage des coûts de main-d’œuvre - enregistrée en 2020 dans l’ensemble des pays de l’OCDE.

Ce rapport renvoie à l’édition 2021 de la publication « Les impôts sur les salaires ». Il y est démontré que si la fiscalité du travail est à la baisse partout au niveau mondial, elle continue de varier considérablement d’un pays à l’autre de l’OCDE, le coin fiscal pour un célibataire rémunéré au salaire moyen allant de zéro en Colombie à 51.5 % en … Belgique.

Nous sommes d’ailleurs les seuls au monde à dépasser les 50 % par l’addition des trois composantes prises en compte : l’impôt sur le revenu, les cotisations salariales et les cotisations patronales.

Nos amis français ne sont même plus sur le podium. Ils sont quatrièmes. On imagine que la déception doit être grande dans l’Hexagone, mais ils l’ont bien cherché : en votant Macron plutôt que Mélenchon, c’était le risque qu’ils prenaient ([5]) ([6]).

On voit donc que l’exploit est immense. Mais il n’est pas nécessairement apprécié à sa juste valeur. Et c’est bien triste. En effet, il n’est pas facile pour un petit pays comme le nôtre de rivaliser avec les plus grands dans la course aux médailles ; l’Allemagne se classe d’ailleurs en deuxième position. Mais assez curieusement, la prouesse a été passée sous silence, comme si nous n’en étions pas fiers ! Certains quotidiens d’information n’en faisant nullement état, les autres au moyen d’un furtif entrefilet, sans insistance. C’est curieux alors que nous avons tout fait pour en arriver là. Auréolés de l’or mondial, mais apparemment honteux de l’être. Curieux paradoxe.

Cela étant, comment est-il possible que si nous diminuons les impôts ([7]), nous devenions les plus taxés au monde ? Soit parce que les autres pays les ont diminués plus que nous, soit parce que notre raisonnement est vicié à la base. Il y a des deux, certains pays sont nettement moins angoissés que le nôtre, mais il y a surtout un double vice de raisonnement qui accable nos décideurs. Ils n’en mouraient pas tous mais …

D’une part, toute mesure fiscale nouvelle, qu’elle vise à augmenter ou à diminuer nos impôts, doit être accompagnée d’une étude, sérieuse à tant faire, d’impact budgétaire. Rien de plus normal, on ne badine pas avec ces choses-là. Le problème est que ce raisonnement doit obligatoirement se tenir ‘toutes choses égales par ailleurs’ ([8]).

L’idée est de laisser de côté un certain nombre de paramètres d’une situation donnée pour n’en étudier qu’un seul à la fois, dans le but de mieux comprendre son implication dans un environnement forcément plus complexe. « Tout ce qui est simple est faux », disait Paul Valéry ([9]) qui ajoutait aussitôt : « Mais tout ce qui ne l’est pas est inutilisable ». Alors, on isole pour comprendre. La démarche est louable.

La variation de température provoque une dilatation des solides, des liquides et des gaz. C’est vrai. Mais ‘toutes choses égales par ailleurs’. C’est-à-dire sans tenir compte des variations de pression ou de masse. Qui interviennent inévitablement quand la température varie ... Voyez-vous ?

Au départ la méthode a surtout été utilisée par les scientifiques pour étudier les systèmes complexes, mais l’expression, et surtout son usage, a été reprise dans le domaine de l’économie pour signifier qu’on veut étudier par exemple l’impact d’une réforme en excluant volontairement certains paramètres inhérents à cette réforme.

Un raisonnement ‘toutes choses égales par ailleurs’ est donc inévitablement faux quand on cherche à estimer l’impact budgétaire d’une réforme fiscale. Il y a toujours des interactions. En économie en général et en fiscalité en particulier, si vous modifiez la fiscalité à la baisse, par exemple, il en résulte immanquablement que les contribuables concernés paieront moins d’impôts, et qu’ils feront inévitablement un usage des moyens financiers supplémentaires qui leur seront laissés. Soit, ils augmenteront leur épargne, soit ils les dépenseront en tout ou en partie, posant dans ce cas de nouveaux faits générateurs d’impôts. C’est cette évidence qui permet d’affirmer, et de constater, que l’on peut diminuer les impôts sans diminuer les recettes fiscales et donc sans mettre en péril le financement des services collectifs.

Le problème c’est que cette évidence débouche assez rapidement sur une autre, à savoir que « trop d’impôt tue l’impôt », ce qu’une large partie de la population et de ses représentants ne peuvent (plus) entendre. Et le politiquement correct ([10]) impose de ne plus le dire ([11]) et finalement de ne plus en tenir compte. Donc, la plupart des personnes sensées savent qu’une baisse des impôts ne coûtera pas ce qu’elle donne ‘toutes choses égales par ailleurs’, mais il est strictement interdit d’en tenir compte dans l’estimation de ce que l’on pourrait envisager comme réforme. D’où des politiciens anxieux, des ministres effrayés, un parlement tétanisé, un pays timoré, manquant systématiquement d’ambition.

Ainsi, on sait que le raisonnement est faux, il y a toujours des modifications de comportement(s) suite à une hausse ou une baisse des impôts, mais on ne peut plus en tenir compte. Il y a obligation et accord politique pour affirmer que les effets de retour ne peuvent être pris en considération, à défaut de pouvoir se mettre d’accord sur leur ampleur, d’aucuns niant même tout simplement leur existence. C’est pourtant en estimant les effets de retour que fut rendue possible l’adoption des intérêts notionnels en 2005. Certains annonçaient une catastrophe sans précédent au niveau des recettes fiscales, c’est tout l’inverse qui se produisit.

La deuxième erreur fondamentale est de refuser tout réforme fiscale qui ne soit pas conçue dans un cadre global budgétairement neutre ([12]). Tel propose une bonne idée, mais qui coûtera par exemple 200 millions d’euros ‘toutes choses égales par ailleurs’ ([13]), qu’il doit proposer en échange un autre prélèvement d’un montant équivalent ([14]).

Rappelons-nous la baisse récente du taux nominal de l’impôt des sociétés induite par la loi du 25 décembre 2017. Appliquer les nouveaux taux à une base inchangée conduit mathématiquement à une perte de recettes fiscales de 4.766,3 millions d’euros ([15]) à laquelle s’ajoutent le ‘coût’ de quelques mesures incitatives, à hauteur de 638,9 millions d’euros et le coût de quelques adaptations à la marge, qui mènent à un coût global de la réforme de 5.471,3 millions d’euros. Sans effets de retour. Que fait-on ? On instaure des mesures compensatoires, avec une marge de sécurité de surcroît ([16]), pour un montant global de 5.595,1 millions d’euros, toujours en vitesse de croisière. On peut continuer à dormir tranquille ([17]).

Qui pourrait, pour peu qu’il soit doté d’un minimum de bon sens, espérer que l’on puisse, dans ces conditions, induire un jour une réelle baisse des impôts ? Et laisser une chance aux autres pays d’accéder à leur tour au podium, voire sur la première marche. Pourquoi devrions-nous la monopoliser ?

En attendant, dans les comparaisons internationales, cela se paie cash, en termes d’image notamment, et vous vous retrouvez immanquablement tout en haut de l’échelle.

Ce qui est probablement le plus hallucinant dans cette manière de procéder depuis 10 ans ([18]), c’est que l’on sait très bien que tous les calculs sont triplement faux et le raisonnement doublement biaisé. Certains osent encore le dire, mais très pudiquement. Dans son rapport sur le projet de réforme de l’impôt des sociétés visé plus avant, la Banque nationale de Belgique dit « L’estimation de l’impact budgétaire de la réforme ne tient pas compte d’éventuels effets de retour, ce qui se justifie au niveau macroéconomique vu le caractère budgétairement neutre de la réforme ». Une réforme qui doit être neutre sur le plan macroéconomique n’induira par définition jamais la moindre diminution de la pression fiscale globale.

D’aucuns insistent du bout des lèvres, en osant un savant « L’effet de retour positif de la baisse des taux d’imposition nominaux surcompenserait l’effet négatif des mesures compensatoires dans l’hypothèse où ces dernières cibleraient des sociétés ou secteurs où il y a inélasticité de l’investissement au coût du capital alors que la baisse des taux nominaux s’appliquerait aussi aux sociétés et secteurs où cette élasticité est plus élevée. Le Conseil supérieur des Finances reconnaît que vu le peu de points de repère dans la littérature à ce sujet, l’évaluation des effets de retour potentiels s’avère très délicate et dépend des caractéristiques spécifiques des mesures compensatoires. L’on peut néanmoins affirmer que le fait qu’il n’ait pas été tenu compte des effets dynamiques positifs globalement attendus par rapport à un statu quo du système belge d’imposition des sociétés témoigne d’une certaine prudence budgétaire ». Davantage que cela, mais quel bel euphémisme ! Et le coup de l’inélasticité, il fallait le placer ! Chapeau !

C’est particulièrement osé, certes, mais cela reste du domaine du politiquement correct. Les économistes et autres prévisionnistes de la Banque nationale ne voulant toutefois pas laisser croire à leurs consœurs et confrères des autres bureaux d’études équivalents dans les autres pays qu’ils sont atteints d’una forma blanda di demenza, comme on dirait dans la botte, prennent alors un risque inconsidéré et avancent que le ([19]) « Conseil supérieur des finances signale les possibles effets de retour positifs d’une telle réforme dans la mesure où les investissements sont encouragés, même si cela dépend des mesures d’élargissement de la base choisies ». Bien sûr, il faut élargir la base si on diminue le taux qui s’y applique si l’on veut, préoccupation absolue, maintenir la recette à son niveau … ‘toutes choses égales par ailleurs’ ([20]).

Dans le cadre de la grande réforme de l’impôt des personnes physiques qui est annoncée, mais visiblement préparée dans le plus grand secret, comme on prépare un mauvais coup, osera-t-on enfin reconnaître que c’est principalement le système des lois sociales qui plombe tout espoir de jours meilleurs, osera-t-on enfin supprimer les pièges à l’emploi, mais pour de vrai cette fois ([21]).

Sans opérer un virage à 180 degrés par rapport à nos mauvaises pratiques et comportement pernicieux décrits ci-dessus, nous n’y croyons malheureusement pas. En restant coincés dans une approche fanatique et en définitive stupide, équilibrer le coût théorique de l’alignement du ‘minimum imposable’ pour tous, par la suppression de différences inacceptables, devrait être compensée par un énorme montant d’impôts nouveaux. Ce serait donc immédiatement présenté comme étant irréalisable, surtout dans le contexte actuel ([22]) et les pièges dénoncés auront encore de beaux jours devant eux. D’un autre côté, pour voir les choses de manière positive, notre avance au niveau mondial ne fera que croître et nous assurera de conserver longtemps encore notre médaille d’or si méritée.

Une trentaine de pays dans le monde sont affublés d’un surnom, souvent gentil, comme : l’Hexagone pour la France, la Botte pour l’Italie, le pays des mille lacs pour la Finlande, le pays des poètes pour le Chili, le pays du soleil levant pour le Japon, le pays du matin clair pour la Corée du Sud, le pays des hommes intègres pour le Burkina Fasso, le pays des mille collines pour le Rwanda, le pays des sourires pour la Thaïlande, le pays des aigles pour l’Albanie, mais la perfide Albion pour l’Angleterre, et comme nous avons pour habitude d’appeler ‘paradis fiscal’ tout pays qui taxe moins fort que nous, le surnom actuellement manquant pour la Belgique ne s’impose-t-il pas de lui-même ?

Non, Monsieur Sartre ([23]), ici, l’enfer, ce n’est pas les autres !

En tout état de cause, appliquer la devise des Jeux Olympiques à son système de prélèvements fiscaux et parafiscaux, ce n’est pas une bonne idée.

---------

[1] Traduction (très) libre de la devise des Jeux Olympiques modernes : « Cela ne sert à rien de voter pour Raoul, les autres l’ont fait à sa place ». Mais sans doute pas au niveau de ses espérances secrètes.

[2] Historien et pédagogue français, 1863-1937.

[3] Cité par Jean Dury, préf. Juan Antonio Samaranch, Le vrai Pierre de Coubertin, Paris, UP Production, 1997, p. 5.

[4] Intitulée « Les bouleversements du marché du travail et les mesures de soutien prises face au COVID-19 contribuent à une baisse généralisée des impôts sur les salaires en 2020 ».

[5] Pour info, le programme de Jean-Luc Mélenchon et de sa France insoumise est de porter l’impôt sur le revenu à 90 % et la TVA à 33 %. Voy. Agnès Verdier-Moliné, La France est-elle un pays communiste ? Revue des Deux Mondes, mai juin 2021, pp. 18 à 28.

[6] Notre question est : pourquoi laisser quelques pourcents de leurs revenus aux gens ? Cela n’est-il pas indécent de leur laisser croire qu’ils pourraient conserver une petite partie du fruit de leur labeur ? Grossier, déplacé, impoli, tout le contraire de son mentor, comme il nous l’avait démontré de manière magistrale le 16 octobre 2018.

[7] La dernière tentative est l’œuvre de la loi dite tax shift du 26 décembre 2015 et nous bouderions notre plaisir en refusant de reconnaître que celle-ci a permis aux plus chanceux d’entre nous une économie de quelques dizaines d’euros, ceci dit avec une légère pointe de mauvaise foi.

[8] Si vous désirez paraître plus intelligent encore et que vous cherchez à briller en société, vous utiliserez l’expression latine ‘ceteris paribus sic stantibus’ abrégée souvent en ‘ceteris paribus’ et signifiant littéralement « toutes choses étant égales par ailleurs ».

[9] Écrivain et poète français, 1871-1945, Mauvaises pensées et autres, 1942.

[10] Vous ne pouvez vexer ou risquer de blesser personne.

[11] Au risque de s’attirer les colères de la formation avec laquelle vous serez peut-être amené à gouverner demain ; la Belgique est pour rappel une démocratie proportionnelle, pas majoritaire comme notre puissant voisin d’outre-Quiévrain.

[12] Tiens, ici on doit faire preuve de réflexion ‘globale’, ajoutant encore à l’incohérence.

[13] Ce montant étant déjà faux, voir plus avant, le coût réel étant probablement deux fois moindre, vu les taux que nous pratiquons.

[14] Calculé lui aussi ‘toutes choses égales par ailleurs’, de sorte que l’on pourrait penser que les choses s’équilibrent dans une sorte de ‘faux par faux donnerait vrai’, comme ‘moins par moins donne plus’, sauf que ce ne sont pas nécessairement les mêmes personnes qui seraient concernées et que le contexte dans lequel s’inscrirait cette nouvelle mesure peut être fort différent, donc les réactions, ou modifications de comportements, ou ‘effets de retour’ bien différents aussi.

[15] En vitesse de croisière, c’est donc ce que l’on va perdre chaque année jusqu’à la fin des temps !

[16] On n’est jamais assez prudent dans la peur panique.

[17] Oui, on a fait croire que l’on diminuait l’impôt des sociétés en passant de 39 % à 25 % car avec un tel taux, nous étions pénalisés dans les comparaisons internationales, mais cela nous coûtera peau de balle ! Promis, juré !

[18] On rappelle que ce n’était pas le cas auparavant. Pendant la période 1992-2011, les effets de retour étaient certes estimés avec modération, mais ils étaient pris en compte.

[19] Très austère et dogmatique, c’est nous qui ajoutons.

[20] Les extraits et chiffres qui précèdent se trouvent dans ‘Aspects budgétaires et macroéconomiques de la réforme de l’impôt des sociétés en Belgique’, BNB, 06/12/2017, 65 pages, disponible sur l’Internet.

[21] Un isolé au chômage peut ‘toucher’ jusqu’à 18.500 EUR sans payer d’impôt ; il conserve un net mensuel de 1.540 EUR. Un isolé qui recueille le même revenu net de 18.500 EUR en tant qu’indépendant conservera 1.320 EUR par mois ; tenant compte de ses lois sociales : 1.150 EUR mois. Peut-on nous dire, au regard de l’égalité garantie par la Constitution et de notre barème qui se targue d’être basé sur la capacité contributive de chacun, au contraire d’une flat tax, ce qui justifie cette différence de ‘net en poche’ de respectivement 220 EUR et 390 EUR par mois ?

[22] Où les plus grands cerveaux cherchent comment on pourra bien expliquer aux gens comment ils vont devoir payer les aides qui leur ont été accordées à hauteur de quelque 24 milliards d’euros, avec leur … propre argent !

[23] Jean-Paul Sartre, écrivain français, 1905-1982, citation extraite de la pièce de théâtre Huis clos, 1944.