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Marchandises
Fiscalité
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Paroles d’expert
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Identifiants de produits (PID) obligatoires à partir du 1er novembre 2026 pour certains envois B2C
SPF Finances
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Fiscalité
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Circulaire | Instruction
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Nouvelles lignes directrices relatives au Goods Accounting, TARSIS et les écritures d’une IST
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Pratique
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Régime d'entrepôt douanier public de type II - IDMS
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MASP - PoUS (Proof of Union Status): encodez correctement le code de localisation pour éviter des retards
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Attention aux marchandises ramenées dans les bagages : ce qui doit être déclaré et ce qui est interdit !
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GRH, Emploi, formation
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Réforme historique du code européen des douanes : découvrez les tenants et aboutissants !
Parlement Européen
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Importations de produits sidérurgiques en provenance de pays tiers
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Importation de marchandises d'origine non préférentielle ou économique : mise à jour de la circulaire 2020/C/142 !
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Fiscalité
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Biens pour lutter contre la Covid-19 : prolongation de l'exonération des droits et de la TVA à l'importation jusqu'au 31 décembre 2021!
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Fiscalité
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Mesure transitoire formalités Brexit
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Depuis le 1/09/2020, les marchandises non-Union doivent être placées sous le régime du perfectionnement actif !
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