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Indemnités bénévoles
Fiscalité
Voir version:
Circulaire 2025/C/4 relative au régime fiscal des indemnités dans le cadre d'activités bénévoles
Publié le 20 Jan 2025 à 11:15
Lecture de 2min
Social
Voir version:
Indexation de certains montants sociaux annuels 2025
Publié le 18 Jan 2025 à 05:00
Lecture de 2min
Fiscalité
Voir version:
Circulaire 2024/C/9 relative au régime fiscal des indemnités dans le cadre d'activités bénévoles
Publié le 26 Jan 2024 à 10:11
Lecture de 2min
Social
Voir version:
Montants annuels 2024 en matière sociale et adaptation de l'indemnité de bureau au 1er décembre 2023
Publié le 28 Dec 2023 à 06:00
Lecture de 2min
Fiscalité
Voir version:
Circulaire 2023/C/14 relative au régime fiscal des indemnités dans le cadre d'activités bénévoles
Publié le 31 Jan 2023 à 11:49
Lecture de 2min
Fiscalité
Voir version:
Social
Voir version:
Covid-19 : augmentation du plafond de défraiement annuel pour les volontaires
Publié le 28 Oct 2022 à 16:21
Lecture de 2min
Social
Voir version:
Relèvement du plafond annuel de défraiement pour les volontaires
Publié le 02 Oct 2022 à 06:00
Lecture de 1min
Fiscalité
Voir version:
Circulaire 2022/C/40 relative au régime fiscal des indemnités pour activités bénévoles. Mesures temporaires dans le cadre de la pandémie du COVID-19
Publié le 12 Apr 2022 à 06:18
Lecture de 9min
Fiscalité
Circulaire 2021/C/12 relative au régime fiscal des indemnités dans le cadre d'activités bénévoles
Publié le 22 Feb 2021 à 09:32
Fiscalité
Circulaire 2020/C/19 relative au régime fiscal des indemnités dans le cadre d'activités bénévoles
Publié le 23 Jan 2020 à 10:50
Fiscalité
Circulaire 2019/C/17 concernant le régime fiscal des indemnités dans le cadre d’activités bénévoles
Publié le 19 Feb 2019 à 09:53