- FR
- NL
- EN
Connexion / Inscription
ACCUEIL
usufruit
Fiscalité
Travaux pris en charge par sociéte usufruitière: prudence
Publié le 25 Feb 2026 à 05:10
Lecture de 3min
Fiscalité
Voir version:
Conditions renforcées pour le taux réduit lors de l'acquisition d'une habitation propre et unique en Flandre (2 %): Vlabel publie le nouveau point de vue 180 44bis
Publié le 22 Feb 2026 à 05:10
Lecture de 3min
Fiscalité
Fiscalité / Arizona Impôt sur les plus-values & sorties d’indivision (société simple)?
Publié le 19 Jan 2026 à 05:10
Lecture de 2min
Fiscalité
Voir version:
Spécial: impact de la nouvelle taxe sur les plus-values sur l’« estate planning »
Publié le 21 Dec 2025 à 05:15
Lecture de 61min
Patrimoine et finance personnel
Planification patrimoniale: Quelles surprises sous le sapin ? Comment se préparer aux évolutions annoncées à partir du 1er janvier 2026 ?
Publié le 17 Dec 2025 à 06:00
Lecture de 6min
Patrimoine et finance personnel
Conversion de l’usufruit successoral: un levier méconnu au service de la paix familiale et de l’optimisation patrimoniale
Publié le 29 Jul 2025 à 04:10
Lecture de 3min
Fiscalité
Prolongation d’un usufruit: pas soumise au droit de vente, selon la Cour de cassation
Publié le 02 Apr 2025 à 04:05
Lecture de 2min
Fiscalité
Votre veille jurisprudentielle par le Tax Tv Show - Mars 2025
Publié le 25 Mar 2025 à 05:15
Lecture de 17min
Fiscalité
Voir version:
Immeuble en usufruit et prolongation de durée : pas de droit proportionnel (12,5 %), mais seulement le droit fixe!
Publié le 24 Feb 2025 à 06:05
Lecture de 3min
Fiscalité
Anticiper l'achat scindé pour prévenir les conflits fiscaux
Publié le 11 Feb 2025 à 05:04
Lecture de 3min
Fiscalité
Voir version:
Achat usufruit / nue-propriété: contrôles en cours et précisions du Ministre des Finances
Publié le 20 Dec 2024 à 06:06
Lecture de 3min
Droit
Impact des nouvelles tables de conversion de l'usufruit
Publié le 13 Aug 2024 à 04:00
Lecture de 2min
Fiscalité
Travaux réalisés par une société usufruitière : jurisprudence et le nouveau droit des biens
Publié le 21 Jul 2024 à 04:42
Lecture de 3min
Droit
L’usufruit successif est-il soumis à un terme ou à une condition ?
Publié le 24 Jun 2024 à 05:47
Lecture de 2min
Droit
Voir version:
Moins de donations de biens immobiliers au cours de l'année dernière
Publié le 28 Jan 2024 à 09:10
Lecture de 3min
Fiscalité
Valorisation de l’usufruit: indexation admise
Publié le 04 Dec 2023 à 21:40
Lecture de 5min
Fiscalité
La disposition fonctionnelle de l’usufruit ou comment disposer de son bien en tant qu’usufruitier ?
Publié le 26 Mar 2023 à 06:32
Lecture de 6min
Fiscalité
Pouvez-vous renoncer à un usufruit ?
Publié le 30 Jan 2023 à 17:00
Lecture de 5min
Fiscalité
Les nombreuses possibilités de l'accroissement légal d'usufruit en planification patrimoniale.
Publié le 19 Oct 2022 à 05:03
Lecture de 4min
Fiscalité
La clause d’accroissement en usufruit et la modification du Code civil, une histoire qui roule?
Publié le 24 Mar 2022 à 09:20
Lecture de 4min
Fiscalité
La notion d'"enrichissement injustifié" introduite dans le nouveau droit des biens
Publié le 28 Feb 2022 à 07:32
Lecture de 3min
Fiscalité
Du nouveau pour les montages immobiliers.
Publié le 29 Dec 2021 à 11:02
Fiscalité
Fiscalité et immobilier détenu en personne physique
Publié le 21 Dec 2021 à 07:10
Fiscalité
Planification successorale sous le nouveau droit des biens
Publié le 11 Oct 2021 à 09:05
Fiscalité
Démembrer son patrimoine pour en réduire la future facture fiscale
Publié le 14 Oct 2020 à 11:44
Lecture de 8min
Droit
Inscription d’un compte bancaire au seul nom du conjoint survivant: la prudence est de mise
Publié le 10 Sep 2020 à 09:31
Lecture de 6min
Droit
La réforme du droit des biens va offrir de nouveaux instruments pour le cadre juridique du marché immobilier
Publié le 30 Jan 2020 à 11:45
Fiscalité
Céder un droit d’usufruit ou un droit d’emphytéose?
Publié le 21 Oct 2019 à 06:13
Fiscalité
FAQ - Taxe sur les comptes-titres
Publié le 17 Apr 2019 à 10:39
Fiscalité
Mise à disposition d’un logement, l’administration durcit sa position
Publié le 27 Mar 2019 à 09:07
Fiscalité