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Organisme de placement collectif (OPC)
Fiscalité
Jurisprudence
F.F.F.
Espagne. Voici un arrêt qui met fin à une des nombreuses discriminations de la législation
La Libre
Rafaël ALVAREZ CAMPA
Partner @ Everest Law
Publié le
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Fiscalité
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Communiqué de presse
F.F.F.
Taxe Caïman: suivi 2025 des recommandations
Cour des comptes
Publié le
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Fiscalité
Jurisprudence
F.F.F.
Taxe Caïman 2.1: Six coups sur le Caïman
Jacques Malherbe
of counsel @ Simont | Braun
Publié le
Lecture de 4min
Fiscalité
Opinion
F.F.F.
Vers une taxation des plus-values sur actifs financiers: ce que prévoit l’avant-projet de loi ...
Sabrina Scarna
Avocate associée @ Tetra Law
Pauline Maufort
Avocate @ Tetralaw
Publié le
Lecture de 8min
Fiscalité
Jurisprudence
F.F.F.
La taxe caïman au regard de la cour constitutionnelle
Gilles de Foy
Avocat Associé @ Bazacle & Solon
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Arrêt de la Cour constitutionnelle sur la taxe Caïman: plusieurs dispositions annulées
Geoffroy GALEA
Partner (Head of Tax) @ Fieldfisher | Professeur @ ICHEC-ESSF
Publié le
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Les déboires des sicav luxembourgeoises avec le fisc et la justice belge
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le
Lecture de 4min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Le chant du cygne de la taxe Reynders: vers l’instauration d’une nouvelle fiction fiscale
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le
Lecture de 3min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Fonds dédiés et taxe Caïman anno 2025: contrôle renforcé et interprétations extensives
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le
Lecture de 3min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Taxation des plus-values: contrats d’assurance-vie, article 19bis, précompte mobilier et nouvelle exit tax au menu
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Nouvelle cotisation distincte de 5 % sur les plus-values d’OPC: les premières clarifications
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
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Fiscalité
Jurisprudence
F.F.F.
Une bonne nouvelle jurisprudentielle pour les assujettis à la taxe annuelle belge sur les OPC!
Angélique Puglisi
Avocate fiscaliste @ Afschrift Tax & Legal
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Fiscalité
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Jurisprudence
F.F.F.
SICAV luxembourgeoises : jurisprudence récente et fiscalité en Belgique
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
La taxe Caïman : on bouche les trous mais on ne voit plus clair!
Pauline Maufort
Avocate @ Tetralaw
Sabrina Scarna
Avocate associée @ TetraLaw
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Taxe Caïman : à défaut de réforme fiscale…On remet la taxe Caïman sur l’établi ..pour le meilleur ou…pour le pire
Sabrina Scarna
Avocate associée @ TetraLaw
Pauline Maufort
Avocate @ Tetralaw
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Et si nous parlions du projet de loi-programme et son élargissement de la taxe Caïman?
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Budget 2024 : modification du régime de la taxe Caïman
Angélique Puglisi
Avocate fiscaliste @ Afschrift Tax & Legal
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Lecture de 7min
Fiscalité
Législation
F.F.F.
Fonds dédiés : durcissement des règles (et de la taxe Caïman) en vue
Sylvie Leyder
Avocate associée @ Hirsch & Vanhaelst
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Lecture de 3min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Exonération du précompte mobilier sur des intérêts de source belge payés à un fonds d’investissement alternatif
Angélique Puglisi
Avocate fiscaliste @ Afschrift Tax & Legal
Publié le
Lecture de 3min
Fiscalité
Actualité
F.F.F.
RDT et mini-réforme fiscale : Van Peteghem voudrait-il sauver les Pricaf privée?
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Analyse du rapport sur la taxe Caïman : lacunes et recommandations!
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
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Fiscalité
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Etude | Enquête
F.F.F.
Taxe Caïman : des problèmes importants, selon la Cour des comptes
Cour des comptes
Publié le
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Fiscalité
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2021/C/56 concernant l'imposition des revenus de certains organismes de placement collectifs dits « obligataires » dans le cas de fonds de fonds
SPF Finances
Publié le
Fiscalité
F.F.F.
Une éclaircie dans la grisaille pour les détenteurs de parts de fonds d’investissement alternatifs
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat @ Bloom Law
Publié le
Fiscalité
F.F.F.
Circulaire 2019/C/95 concernant la modification du champ d’application de l’art. 19bis, CIR 92, à partir du 01.01.2018
SPF Finances
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Fiscalité
F.F.F.
Certains OPCA restent hors champ de l’article 19bis CIR 92 !
Dirk Coveliers
Senior Associate @ Tiberghien
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Fiscalité
F.F.F.
Elargissement du champ d’application de la taxe Caïman : nouvelle liste «EEE»
Mikael Gossiaux
Avocat-associé @ Hirsch & Vanhaelst
Valentine Kervyn de Meerendré
Avocate & Hirsch & Vanhaelst
Publié le