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Organisme de placement collectif (OPC)
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Fonds dédiés et taxe Caïman anno 2025: contrôle renforcé et interprétations extensives
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le 23 May 2025 à 04:03
Lecture de 3min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Taxation des plus-values: contrats d’assurance-vie, article 19bis, précompte mobilier et nouvelle exit tax au menu
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le 27 Apr 2025 à 04:05
Lecture de 4min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Nouvelle cotisation distincte de 5 % sur les plus-values d’OPC: les premières clarifications
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le 24 Apr 2025 à 04:05
Lecture de 3min
Fiscalité
Jurisprudence
F.F.F.
Une bonne nouvelle jurisprudentielle pour les assujettis à la taxe annuelle belge sur les OPC!
Angélique Puglisi
Avocate fiscaliste @ Afschrift Tax & Legal
Publié le 19 Apr 2025 à 04:05
Lecture de 6min
Fiscalité
Voir version:
Jurisprudence
F.F.F.
SICAV luxembourgeoises : jurisprudence récente et fiscalité en Belgique
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le 13 Dec 2024 à 07:00
Lecture de 4min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
La taxe Caïman : on bouche les trous mais on ne voit plus clair!
Pauline Maufort
Avocate @ Tetralaw
Sabrina Scarna
Avocate associée @ TetraLaw
Publié le 20 Mar 2024 à 05:51
Lecture de 32min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Taxe Caïman : à défaut de réforme fiscale…On remet la taxe Caïman sur l’établi ..pour le meilleur ou…pour le pire
Sabrina Scarna
Avocate associée @ TetraLaw
Pauline Maufort
Avocate @ Tetralaw
Publié le 23 Jan 2024 à 06:00
Lecture de 17min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Et si nous parlions du projet de loi-programme et son élargissement de la taxe Caïman?
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le 30 Nov 2023 à 16:57
Lecture de 3min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Budget 2024 : modification du régime de la taxe Caïman
Angélique Puglisi
Avocate fiscaliste @ Afschrift Tax & Legal
Publié le 19 Nov 2023 à 06:50
Lecture de 7min
Fiscalité
Législation
F.F.F.
Fonds dédiés : durcissement des règles (et de la taxe Caïman) en vue
Sylvie Leyder
Avocate associée @ Hirsch & Vanhaelst
Publié le 15 Nov 2023 à 08:03
Lecture de 3min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Exonération du précompte mobilier sur des intérêts de source belge payés à un fonds d’investissement alternatif
Angélique Puglisi
Avocate fiscaliste @ Afschrift Tax & Legal
Publié le 07 Sep 2023 à 09:13
Lecture de 3min
Fiscalité
Actualité
F.F.F.
RDT et mini-réforme fiscale : Van Peteghem voudrait-il sauver les Pricaf privée?
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le 08 Jul 2023 à 10:48
Lecture de 1min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Analyse du rapport sur la taxe Caïman : lacunes et recommandations!
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat - Associé @ Bloom Law
Publié le 07 May 2023 à 06:00
Lecture de 3min
Fiscalité
Voir version:
Etude | Enquête
F.F.F.
Taxe Caïman : des problèmes importants, selon la Cour des comptes
Cour des comptes
Publié le 06 May 2023 à 08:10
Lecture de 8min
Fiscalité
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2021/C/56 concernant l'imposition des revenus de certains organismes de placement collectifs dits « obligataires » dans le cas de fonds de fonds
SPF Finances
Publié le 10 Jun 2021 à 12:13
Fiscalité
F.F.F.
Une éclaircie dans la grisaille pour les détenteurs de parts de fonds d’investissement alternatifs
Denis-Emmanuel Philippe
Avocat @ Bloom Law
Publié le 20 Nov 2019 à 06:53
Fiscalité
F.F.F.
Circulaire 2019/C/95 concernant la modification du champ d’application de l’art. 19bis, CIR 92, à partir du 01.01.2018
SPF Finances
Publié le 25 Sep 2019 à 08:35
Fiscalité
F.F.F.
Certains OPCA restent hors champ de l’article 19bis CIR 92 !
Dirk Coveliers
Senior Associate @ Tiberghien
Publié le 29 Mar 2019 à 09:12
Fiscalité
F.F.F.
Elargissement du champ d’application de la taxe Caïman : nouvelle liste «EEE»
Mikael Gossiaux
Avocat-associé @ Hirsch & Vanhaelst
Valentine Kervyn de Meerendré
Avocate & Hirsch & Vanhaelst
Publié le 15 Jan 2019 à 16:01