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Accises
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Circulaire 2024/C/63 concernant la dette douanière

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Circulaire 2024/C/68 concernant l’introduction de marchandises dans le territoire douanier de l’union

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Utilisation du PoUS obligatoire à partir du 1er août

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Remboursement des accises pour le diesel professionnel – période de transition pour les demandes digitales

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Circulaire 2024/C/34 concernant la procédure de secours EMCS

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Révision du timing AES : les opérateurs devront basculer au plus tard le 30 août 2024 !

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Indice des prix à la consommation harmonisé – décembre 2023

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Douanes et Accises: ce qui est ouvert pendant la période des fêtes 2023

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Mise à jour timeframe Masp

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Budget Fédéral de 2024 : zoom sur un ajustement à 1,7 milliard d'euros

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Modernisation de la loi en matière de douanes et d’accises

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Rencontrez les attachés douaniers lors de leur retour annuel en juin 2023

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La douane est désormais également disponible par téléphone via le 'mini-contactcenter de l'AGD&A

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Augmentation du droit d’accise spécial sur le gasoil utilisé comme carburant

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Modification de la procédure des déclarations de stock - système cliquet

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Deployment window pour les opérateurs économiques ICS2 R2

Taxe sur l’énergie : quelle assise pour les accises ?

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Réforme de la facture d'énergie : TVA à 6% de manière permanente, partiellement compensée par les accises !

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Digitalisation du document d’accompagnement simplifié (Das)

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Digitalisation des mouvements de produits soumis à accise en dehors du régime de suspension de droits

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SPF Finances : horaire d'ouverture pendant la période de fin d'année 2022

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Augmentation du droit d’accise spécial sur l’essence sans plomb, le 17-11-2022

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SPF Finances : fermeture des bureaux le 11 et le 15 septembre 2022

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Augmentation du droit d’accise special sur l’essence sans plomb, le 21-10-2022

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Note d'information sur la déclaration des données de la valeur en douane (d.v.1)

L'inflation atteint 12,1% en septembre 2022 contre 10,4% en juillet 2022

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Augmentation du droit d'accise special sur l'essence sans plomb