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Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Taxe Caïman : à défaut de réforme fiscale…On remet la taxe Caïman sur l’établi ..pour le meilleur ou…pour le pire
Sabrina Scarna
Avocate associée @ TetraLaw
Pauline Maufort
Avocate @ Tetralaw
Publié le 23 Jan 2024 à 06:00
Lecture de 17min
Fiscalité
Voir version:
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2023/C/34 relative aux modifications apportées au Code de la TVA et à l’arrêté royal n° 20
SPF Finances
Publié le 21 Mar 2023 à 10:04
Lecture de 65min
Fiscalité
Paroles d’expert
F.F.F.
Statut TVA des médecins conseillers en prévention et médecins du travail: nouvelle circulaire
Aurélie Soldai
Avocat @ A Soldai
Publié le 17 Mar 2023 à 08:34
Lecture de 3min
Fiscalité
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Transport lié à l’exportation de biens: exemption TVA – suspension de la circulaire administrative –
Aurélie Soldai
Avocat @ A Soldai
Publié le 23 Jul 2022 à 06:31
Lecture de 4min
Apps, Cloud & Digital
Paroles d’expert
F.F.F.
Distribution sur Internet : un nouveau cadre juridique !
Etienne Wery
Publié le 12 May 2022 à 05:16
Lecture de 12min
Fiscalité
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Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2022/C/30 relative aux pièces de monnaie considérées comme des objets de collection
SPF Finances
Publié le 17 Mar 2022 à 06:42
Lecture de 6min
Fiscalité
Voir version:
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2022/C/26 relative à l’exemption de TVA applicable aux services de transport directement liés à une exportation de biens (Addendum à la circulaire 2021/C/96 du 27.10.2021)
SPF Finances
Publié le 15 Mar 2022 à 06:38
Lecture de 2min
Fiscalité
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2021/C/72 relative au régime de TVA applicable aux activités de commerce électronique transfrontières entre entreprises et consommateurs (relations B2C)
SPF Finances
Publié le 27 Jul 2021 à 11:08
Fiscalité
Actualité
F.F.F.
Dispositions diverses en matière de TVA
Belgium.be
Publié le 14 Jul 2021 à 07:55
Fiscalité
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2021/C/26 relative au régime TVA applicable aux échanges intracommunautaires de biens dans les relations B2B
SPF Finances
Publié le 12 Mar 2021 à 11:12
Fiscalité
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2021/C/26 relative au régime TVA applicable aux échanges intracommunautaires de biens dans les relations B2B
SPF Finances
Publié le 12 Mar 2021 à 10:10
Fiscalité
F.F.F.
TVA et centres de vaccination
Belgium.be
Publié le 10 Feb 2021 à 14:21
Fiscalité
Circulaire | Instruction
F.F.F.
Circulaire 2021/C/7 relative au régime particulier des agences de voyages et aux opérations de voyages non soumises à ce régime
SPF Finances
Publié le 20 Jan 2021 à 12:05
Fiscalité
F.F.F.
Circulaire 2020/C/50 relative au régime TVA applicable aux échanges intracommunautaires de biens dans les relations B2B
SPF Finances
Publié le 02 Apr 2020 à 09:10
Fiscalité
F.F.F.
Circulaire 2019/C/121 relative à l’ordonnance bruxelloise du 13 décembre 2018 modifiant certaines dispositions du Code des droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe et du Code des droits de succession
SPF Finances
Publié le 14 Nov 2019 à 09:20
Fiscalité
F.F.F.
Circulaire 2019/C/116 commentant le décret wallon du 26 avril 2018, l’arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2018 et l'arrêté ministériel du 21 décembre 2018 en matière de droits de succession
SPF Finances
Publié le 22 Oct 2019 à 12:36
Fiscalité
F.F.F.
Évolutions diverses en matière d’imposition des placements
De Cock Bart
Counsel @ Tiberghien
Yannick Cools
Associate @ Tiberghien
Publié le 27 Jun 2019 à 07:28
Fiscalité
F.F.F.
Selon un rapport des Verts européens, des cadres sont "riches"
Stephen G. Hürner
Fiscaliste
Publié le 06 Apr 2019 à 19:43
Fiscalité
F.F.F.
Circulaire 2019/C/16 concernant la réforme des droits de mise au rôle
SPF Finances
Publié le 15 Feb 2019 à 12:47
Droit
F.F.F.
Pactes successoraux : les Régions apportent des précisions utiles !
Gaëtan Zeyen
Managing Partner, Avocat @ Zeyen Law Office
Publié le 12 Feb 2019 à 09:49
Fiscalité
F.F.F.
Circulaire 2019/C/3 du code de la TVA concernant les transmissions à titre gratuit de denrées alimentaires invendables
SPF Finances
Publié le 25 Jan 2019 à 10:42